Conduire après avoir bu en Italie : les trois seuils
L'Italie applique trois seuils, et seul le premier reste administratif. Au-delà de 0,8 g/l il s'agit d'une infraction pénale, avec suspension du permis et, dans la tranche supérieure, confiscation possible du véhicule. Et le refus de se soumettre au contrôle est puni comme le taux le plus élevé.
Les trois seuils
| Taux | Nature | Conséquences |
|---|---|---|
| 0,5 à 0,8 g/l | Sanction administrative | Amende et suspension du permis |
| 0,8 à 1,5 g/l | Infraction pénale | Amende, arrêt, suspension plus longue |
| Plus de 1,5 g/l | Infraction pénale | Peine supérieure et confiscation possible du véhicule |
| Refus du contrôle | Puni comme la tranche la plus élevée | Sans possibilité de discuter la mesure |
| Conducteurs novices et professionnels | Tolérance zéro | Aucun taux autorisé |
| Accident causé en état d'ivresse | Peines aggravées | Et arrestation possible |
Le refus mérite d'être souligné : refuser ne place pas en position neutre, il place dans la tranche la plus sévère, sans le bénéfice d'une mesure contestable.
Ce qui se conteste
- La double mesure et l'intervalle réglementaire entre les deux souffles.
- L'étalonnage de l'appareil et son entretien documenté.
- L'avertissement du droit à l'assistance d'un avocat, qui doit précéder le contrôle.
- La courbe d'absorption, lorsque le contrôle est très éloigné du moment de la conduite.
- La qualité de conducteur, lorsque le véhicule était à l'arrêt.
L'avertissement est le point le plus efficace : la personne doit être informée qu'elle peut se faire assister d'un avocat avant le contrôle, et l'omission peut entraîner la nullité du résultat.
Ce qui arrive au permis étranger
Un permis délivré par un autre État ne peut pas être retiré par l'Italie, mais son usage peut y être interdit, et cette interdiction est communiquée à l'État d'émission. Les conséquences dans votre pays dépendent alors de votre propre administration, et elles ne sont pas automatiques.
Le travail à la place de la peine
Il existe une possibilité de remplacer la peine par un travail d'intérêt général, avec un effet important : achevé favorablement, il éteint l'infraction et réduit de moitié la suspension du permis. Pour un non-résident il est difficile à organiser, et c'est précisément pour cela qu'il faut le demander tôt.
Frequently asked questions
À partir de quel taux est-ce pénal en Italie ?
Au-delà de 0,8 g/l. Entre 0,5 et 0,8 la sanction est administrative, et au-delà de 1,5 la confiscation du véhicule devient possible.
Que se passe-t-il si je refuse le contrôle ?
Le refus est puni comme la tranche la plus élevée, sans possibilité de discuter la mesure.
Vont-ils retirer mon permis étranger ?
L'Italie ne peut pas le retirer, mais elle peut en interdire l'usage sur son territoire et le communiquer à l'État d'émission.
Puis-je remplacer la peine ?
Le travail d'intérêt général éteint l'infraction et réduit de moitié la suspension. Pour un non-résident, il faut le demander tôt.
Si un contrôle a eu lieu
La régularité de la mesure et l'avertissement se vérifient sur le procès-verbal. Le premier contact est gratuit et confidentiel.